Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE LA FORME
PROJETCLUB société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3325425
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2014
VILLAGE LA FORME de PROJETCLUB

Présentation de la marque VILLAGE LA FORME

Déposée le 23 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VILLAGE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE LA FORME est expirée depuis le 23 novembre 2014.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , WED'ZE , , AQUAMODATE , PONGORI , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL


PROJETCLUB société anonyme à conseil d'administration - 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France - SIREN 405005778


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Véhicules et appareils de locomotion par terre à savoir, cycles, bicyclettes, caravanes, voitures d'enfants, poussettes, traîneaux, charettes de golf ; véhicules et appareils de locomotion par air à savoir ballons dirigeables, delta planes, aérostats, avions ; véhicules et appareils de locomotion par eau à savoir canots, barques, bateaux de pêche, bateaux à voile et à moteur, chaloupes, chalands ; coques de bateaux, rames de bateaux, pagaies, motos des mers ; béquilles de cycles, cadres, bandages, antidérapants pour bandages de véhicules, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air pneus, pompes, selles, housses de selle pour cycles, guidons, rayons, roues, boyaux, sonnettes, moyeaux de roues de véhicules, chaînes, pédales, jantes, freins de bicyclettes, garde-boue, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housse de véhicules, porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; parachutes, remonte-pentes ; pare-brise, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction, amortisseurs de suspension pour véhicules, avirons ; housses de véhicules, housses de sièges de véhicules. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; carnassières ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée, sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs besace, sacoches. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, pullovers, cardigans, gilets, jupes, robes, pantalons, shorts, caleçons, corsaires, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks, ponchos ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussettes, bas, collants, guêtres ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, souliers, bottines, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussures de randonnée et d'alpinisme, chaussons d'escalade, chaussures de pêche ; semelles ; cuissards vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls, kimonos, survêtements, jupes, maillots, justaucorps, tutu, brassières, combinaison pour sports de combats. Jeux, jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de cartes, jeux de quilles, jeux de construction ; jouets, jouets pour animaux domestiques, jouets en peluche, jouets en plastique, jouets gonflables, jeux et jouets d'eau, trottinettes ; ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; snowboards, sacs de snowboard, surf des neiges et sacs pour surf des neiges, luges, traîneaux, raquettes pour le neige, protèges-dents, protèges-tibias, coudières et genouillères pour le sport ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes delta ; matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, fourreaux et carquois pour flèches, cibles de tir pour le tir à l'arc ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes, boyaux de raquettes, cadres de raquettes, manches de raquettes, raquette ; balles de jeu ; attirail de pêche nommément cannes à pêche et accessoires de pêche nommément moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; balles, ballons, filets pour les sports ; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; appareils de rééducation corporelle et engins pour exercice corporel (appareils de gymnastique), planches abdominales, bicyclettes fixes d'entraînement, extenseurs (exerciseurs) ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; tables pour le tennis de table ; harnais de sécurité pour la pratique des sports ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Académies (éducation) ; instruction ; formation pratique (démonstration) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, services de clubs (divertissement ou éducation) ; dressage d'animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation d'installation sportives, enseignement de la gymnastique, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exclusion des véhicules, location d'équipement de plongée sous-marine ; informations enmatière de récréation, services de loisir, parcs d'attraction, jardins d'attraction, camps de vacances (services de divertissement), organisation de loteries ; planification de réception ; réservation de places de spectacles ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, information en matière de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publication électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de discothèques ; édition de livres, publication de livres, prêt de livres ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de studio d'enregistrement. Services heliers, réservation d'hôtels, services de motels ; location et réservation de logement temporaires ; pensions ; pensions pour animaux ; services de restauration (repas), de bars, cafés-restaurant, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; crèches d'enfants ; location de salles de réunion ; maisons de retraites pour personnes âgées ; maisons de vacances ; services de camps de vacances (hébergement).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.