Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSCUT
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3397066
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025
SYSCUT de PROJETCLUB

Présentation de la marque SYSCUT

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque SYSCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSCUT arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 405005778


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603562 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs banane, sacs à roulettes, sacs besace, sacoches (maroquinerie) ; sacoches pour porter les enfants ; bourses, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-cartes (portefeuille), ceintures cache-billets pour le voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes pour documents ; cartables, serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; fouets et sellerie ; selles, housses de selles, sacs de selles, amortisseurs de selles, tapis de selles, arçons et attaches de selles, croupières ; courroie en cuir (sellerie) ; articles de bourrellerie, harnais (pour animaux), mors (harnachement), colliers pour animaux, sangles de cuir ; licous, licols, longes, rênes, enrênements (équitation), étrivières, musettes mangeoires, surfaix, muselières, martingales cravaches, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; sacs de chasse (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), carnassières, gibecières ; filets à foin ; parapluies, parasols et cannes. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; pyjamas, robes de chambre, t-shirts, chemises, chandails, pull-overs, polaires, gilets, jupes, robes, pantalons, treillis, fuseaux, salopettes, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée), survêtements, shorts, cuissards ; vêtements d'escalade, vêtements de randonnée, vêtements pour la chasse, vêtements pour la pêche, vestes de pêcheurs, vêtements d'équitation ; vêtements imperméables, imperméables, anoraks, coupe-vents, ponchos, pèlerines, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique ; gants (habillement) ; tricots ; lingerie, boxers, soutiens gorges ; sous-vetements, cols roulé, caleçons, t-shirts ; chaussettes, bas collants, cravates, foulards, écharpes, ceintures ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bonnets, bobs, bérets cagoules, bandeaux pour la tête ; guêtres ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport, chaussures de marche, chaussures de randonnées, chaussures de montagne, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de golf, chaussures de pêche, chaussures de chasse, bottes, bottes d'équitation, chaussons d'escalade, sandales et souliers de bain ; waders, cuissardes ; housses de chaussures ; semelles pour chaussures. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; protèges-tibias, coudières et genouillères pour le sport, fusils lance harpons (articles de sport), planches à voiles, planches pour le surfing sans moteur, balles, ballons, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, harnais de sécurité pour la pratique des sports ; attirail de pêche et cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, fils pour la pêche, lignes pour cannes à pêche, bouchons (flotteurs), flotteurs pour la pêche, hameçons, amorces artificielles et leurres, épuisettes pour la pêche, racines pour la pêche, détecteurs de touches ; planches à voile ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; appeaux pour la chasse, cibles, boules de pétanques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].