Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBSIN
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3558137
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/02/2028
SUBSIN de PROJETCLUB

Présentation de la marque SUBSIN

Déposée le 25 février 2008 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SUBSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SUBSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSIN arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 405005778


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671316 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-02

Lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes ; casques de protection. ;

Ampoules d'éclairage ; feux pour bicyclettes ; lampes d'éclairage ; lampes électriques. ;

Chambres à air pour bicyclettes ; antivols ; bicycles, bicyclettes ; béquilles pour cycles ; freins de cycles ; guidons pour cycles ; jantes de cycles ; pompes de cycles ; rayons de cycles ; selles de cycles ; garde-boue ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pédales de cycles. ;

Sacs, à savoir sacs à dos, sacs de voyage, sacs à outils (vides), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à porter à la ceinture. ;

Vétements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie, vétements de sport, bandeaux pour la tête (habillement), poignets (articles de sport) ; chaussures de sport, chaussures à lacets, chaussures à bandes auto-agrippantes, housses pour chaussures, chapellerie, casquettes, chapeaux, sous-vtements, vestes, gants (habillement), vtements impermables, chaussettes, shorts, tee-shirts, pulls, survtements, maillots. ;

Articles de sport et de gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; bicyclettes fixe d'entrainement ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport).