Déposée le 25 février 2008 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SUBSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-14 du 4 avril 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque SUBSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambres à air pour bicyclettes ; antivols ; bicycles, bicyclettes ; béquilles pour cycles ; freins de cycles ; guidons pour cycles ; jantes de cycles ; pompes de cycles ; rayons de cycles ; selles de cycles ; garde-boue ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pédales de cycles. ;
Sacs, à savoir sacs à dos, sacs de voyage, sacs à outils (vides), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à porter à la ceinture. ;
Vétements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie, vétements de sport, bandeaux pour la tête (habillement), poignets (articles de sport) ; chaussures de sport, chaussures à lacets, chaussures à bandes auto-agrippantes, housses pour chaussures, chapellerie, casquettes, chapeaux, sous-vtements, vestes, gants (habillement), vtements impermables, chaussettes, shorts, tee-shirts, pulls, survtements, maillots. ;
Articles de sport et de gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; bicyclettes fixe d'entrainement ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport).
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