Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT SOURIRE
PROJETCLUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3443791
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/08/2016
SPORT SOURIRE de PROJETCLUB

Présentation de la marque SPORT SOURIRE

Déposée le 1 août 2006 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SPORT SOURIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BD DE MONS, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJETCLUB domicilié(e) 4 BD DE MONS, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT SOURIRE est expirée depuis le 1 août 2016.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB Société Anonyme - 4 BD DE MONS, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France - SIREN 405005778


PROJETCLUB - 4 BD DE MONS, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Compléments alimentaires à base de viande, de fruits, de lait (non à usage médical) ; plats préparés à usage diététique à base de légumes, poisson, viande, plats préparés déshydratés à base de viandes et de légumes, plats préparés déshydratés à base de pâtes, plats préparés déshydratés à base de fruits ; barres énergétiques à base de fruits et de lait ; substituts de repas à base de protéines ; protéines, et liquides pour l'alimentation humaine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, barres énergétiques à base de céréales ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glucose en poudre, liquide ou gélules ; glucides pour l'alimentation humaine.