Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT SOURIRE
PROJETCLUB Société anonyme

Numéro de dépôt :
3437870
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
SPORT SOURIRE de PROJETCLUB

Présentation de la marque SPORT SOURIRE

Déposée le 1 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT SOURIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Bd de Mons, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJETCLUB domicilié(e) 4 Bd de Mons, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT SOURIRE est expirée depuis le 1 juin 2016.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB Société anonyme - 4 Bd de Mons, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France - SIREN 405005778


PROJETCLUB - 4 Bd de Mons, BP 299,59665 VILLENEUVE D'ASCQ - 59665 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer polir dégraisser et abraser savons à l'exception des savons à usage médical, désodorisants à usage personnel, produits de parfumerie, huiles essentielles cosmétiques lotions pour les cheveux dentifrices shampoings pour animaux de compagnie produits anti-solaires baumes à lèvres (contre les gerçures) à usage cosmétique gels chauffants à usage cosmétique crème protectrice contre les frottements ; gels douches, savons à barbe, bois odorants, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, cires à parquets, cirages décapants.Pansements ; produits pharmaceutiques et vétérinaires de premier secours ; produits diététiques à savoir substances et boissons diététiques à usage médical. Compléments nutritionnels à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; compresses ; baumes à usage médical ; produits contre les engelures ; pommades à usage médical ; coton à usage médical ; désinfectants ; antiseptiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides, produits antimites, produits anti-moustiques ; colliers anti-parasitaires, produits pour laver les animaux, sels et boues pour le bain, produits anti-solaires, infusions médicinales, préparations médicales pour l'amincissement ; produits pour l'échauffement musculaire ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage ; appareils de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, distributeurs automatiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, mètres, compteurs, compte-tours, compteurs de vitesse, balances, baromètres, boussoles, systèmes de guidage GPS, caméras, compas de marine, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, jeux vidéo, judas optiques pour portes, jumelles, instruments pour la navigation, jauges, radars, sondes, sonars, visées de lunettes pour armes à feu, vêtement et gants de protection contre les incendies, les irradiations et le feu, combinaisons de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, bouées, ceintures et gilets de sauvetage, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, masques de plongée, tampons d'oreille pour la plongée, gilets pare-balles, dispositifs de visée pour armes à feu, casques de protection, masques de skis, appareils de recherche pour les victimes d'avalanche, verres de contact, lunettes, étuis à lunettes, aimants, cartes magnétiques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, enseigne lumineuses, protège-dents, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, diapositives, podomètres, sifflets, bombes d'équitation.Articles orthopédiques, ceintures abdominales, bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, bas pour les varices, ceintures médicales, chaussures orthopédiques, appareils pour massages, appareils médicaux pour exercices corporels, bandes élastiques pour protéger les articulations lors de la pratique de sports.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, béquilles de bicyclettes, chambres à air pour pneumatiques, pneus, pompes, selles, rayons, boyaux, rétroviseurs, sonnettes, chaînes, pédales, jantes, freins de bicyclette, garde-boue, trousses pour la réparation des chambres à air, canots, caravanes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfant, housses de véhicules, housses de sièges de véhicules, porte bidons, porte-bagages, remorques pour enfants, porte-vélos, porte-skis pour véhicules, avirons, bateaux, canots, bateaux à voile et à moteur ; chars à voile ; motos des mers ; rames de bateaux ; pagaies ; diables, brouettes, chaînes antidérapantes, charrettes de golf.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; montres, chronomètres, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; papiers d'emballage, produits de l'imprimerie, magazines, photographies, albums, almanach, brochures, affiches, journaux, cartes postales.Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de bourrellerie, sacs d'alpinistes et bâtons d'alpinistes, sacs de campeurs, de plage, sac de golf, de voyage d'écoliers, à provisions, trousses de voyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, muselières, selles, arçons de selles, attaches de selles, couvertures de chevaux, housses de selles de chevaux, licous de chevaux, licols, musettes à fourrage, harnachements, genouillères pour chevaux, cannes-sièges, cartables, porte-feuilles, gibecières, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), bourses, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), courroies de patins, sacoches pour porter les enfants, sacs à roulettes.Meubles, meubles de camping, glaces (miroirs), pailles pour boire, niches de chiens, tableaux d'affichage, râteliers à fusils, sacs de couchage pour le camping, coussins, matelas, housses pour vêtements, chaise-longues, tables, fauteuils, chaises, armoires de rangement, bouchons de bouteille, trotteurs pour enfants.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages ; ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles, couvertures de lits et des tables, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis de billard, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), moustiquaires, étiquettes en tissu, drapeaux.Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, maillots de bain, bonnets de bain ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, foulards, paréos, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussons de danse, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, housses pour chaussures, chaussures de plage, de ski ; vêtements pour la pratique des sports, vêtements d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse, vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, justaucorps ; chapeaux, casquettes, pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ;Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) à savoir, buts de basket-ball (paniers), filets de base-ball, de beach-volley, de volley-ball ; buts de hand-ball, de football ; gants de gardiens de but de football ; barres à triceps, barres à dorsaux, cordes à sauter ; sangles de cheville, barres parallèles, en particulier pour exercice physique au mur, murs d'escalade ; blocs de construction (jouets), ailes delta, parapentes, cerf-volants, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance-harpons (articles de sport), hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, pigeons d'argile, armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime, fléchettes, gants de base-ball, gants de boxe, protections pour les membres (articles de sport), engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs (extenseurs), bicyclettes fixes d'entraînement, bancs de musculation, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badmington, raquettes de squash, skis, fixations de skis, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, mats, tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans, volants (jeux), appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules, jouets pour animaux domestiques, balançoires.services de vente d'article de sports et de loisirs, publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires, renseignements d'affaire ; agences d'import-export, agences d'informations commerciales, bureaux de placement ; courrier publicitaire, étude de marchés, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, locations d'espaces publicitaires, recherche de marché, sondages d'opinion, relations publiques, reproduction de documents.Affaires financières et bancaires ; analyse financière ; assurances ; consultation en matière d'assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance-maladie ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; affaires financières, bancaires et monétaires ; gérance de portefeuille ; recouvrement des créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; opérations de change ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; services de financement ; informations financières ; opérations financières ; services d'épargne et de crédit, prêts sur gage ; opérations monétaires ; transactions financières ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” ; services d'affichage électronique.divertissement ; activités sportives et culturelles, édition de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs.Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.