Déposée le 27 août 2012 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OZFLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque OZFLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROJETCLUB, société anonyme - 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 405005778
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents de trottinette ; vêtements de protection contre les accidents de trottinette ; chaussures de protection contre les accidents de trottinette ; gants pour la protection contre les accidents de trottinette ; casques de protection, lunettes, visière et masques de protection, tous les produits précités étant destinés uniquement à la pratique de trottinette.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous les produits précités étant destinés uniquement à la pratique de trottinette.
Trottinettes ; protections à usage sportif à savoir protège-poignets, genouillères, coudières, protections pour le menton, protections pour les genoux, plastrons, protection pour les côtes, protection pour les chevilles pour la pratique de trottinette ; équipement de remplacement pour les trottinettes, à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes.
Services de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance) de trottinettes et accessoires à savoir protège-poignets, genouillères, coudières, protections pour le menton, les genoux, les chevilles, les côtes, plastrons pour la pratique de trottinette, roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes de trottinettes (fourche, collier de serrage), casques de protection, gants, lunettes, visières et masques de protection pour la pratique de la trottinette, guidons, poignées, freins, plateaux de trottinette, visserie ; regroupement pour le compte de tiers de trottinettes et accessoires à savoir protège-poignets, genouillères, coudières, protections pour le menton, les genoux, les chevilles, les côtes, plastrons pour la pratique de trottinette, roues, roulettes, roulement à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes de trottinettes (fourche, collier de serrage), casques de protection, gants, lunettes, visières et masques de protection pour la pratique de la trottinette, guidons, poignées, freins, plateaux de trottinette, visserie (à l'exception de leur transport) ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de trottinettes et accessoires ; promotion des ventes de trottinettes et accessoires sur Internet pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, traitement administratif des commandes d'achat, services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services d'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'usage d'une carte en vue de fidéliser la clientèle, tous les services précités étant destinés à la vente de trottinettes sur Internet et leurs accessoires.
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