OSMOZ
Présentation de la marque OSMOZ
Déposée le 7 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « OSMOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSMOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMOZ arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.
PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742069 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06