Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUE PASSION
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3356831
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2025
MARQUE PASSION de PROJETCLUB

Présentation de la marque MARQUE PASSION

Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque MARQUE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUE PASSION arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 405005778


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Rejet partiel n°440914 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586060 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05

Peintures, laques, vernis, préservatifs contre la rouille.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cirages et crèmes pour chaussures ; magnésie pour l'escalade ; dentifrices.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits anti-bactériologiques ; articles pour pansements (à l'exception des instruments) ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ; compresses ; bandes de contention ; coton à usage médical ; baumes à usage médical ; produits contre les engelures ; produits anti-solaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; pommades à usage médical ; produits pour l'échauffement musculaire ; graisses à usage vétérinaire ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusion médicinales ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; solutions pour verres de contacts ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-parasitaires ; colliers anti-parasitaires ; produits anti-moustiques ; fongicides ; herbicides.Outils et instruments à main actionnés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; piolets à glace ; pieds d'atelier.Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, logiciels CD Rom ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; supports d'enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; appareils d'intercommunication, talkies-walkies, radios ; souris (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, casques de protection, ceintures de natation, ceintures de sauvetage ; lunettes de visée pour armes à feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes ; appareils et instruments pour l'astronomie ; instruments pour la navigation, hygromètres, sextants ; instruments d'observation, télescopes, longues vues, lampes optiques ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation ; boussoles, signaux de brouillard ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; protège-dents ; masques de ski ; lunettes (optiques), lunettes de soleil de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes ; jumelles ; extincteurs ; gilets pare-balles ; hydromètres, baromètres ; système de guidage (GPS) ; batteries de lampes de poches ; mètres (instruments de mesure) ; appareils photographiques, pellicules photos impressionnées ; radeaux de sauvetage, compteurs ; compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; cardio fréquence mètre ; protège membres autres qu'à usage sportif ; sifflets pour appeler les chiens ; agendas electroniques, téléphones portables, assistants personels.Lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampions ; lanternes d'éclairage ; allume-gaz ; feux pour bicyclettes ; appareils pour le refroidissement des boissons ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chauffe-pieds (électriques ou non électriques) ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; couvertures chauffantes (non à usage médical) ; glacières ; projecteurs de plongée ; réchauds ; appareils pour l'adoucissement de l'eau et pour filtrer l'eau ; barbecues ; cabines de douche ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; appareils de chloration pour piscines ; corps chauffants ; cuiseurs ; radiateurs électriques.Véhicules et appareils de locomotion par terre à savoir, cycles, moteurs de cycles ; bicyclettes, tricycles, tandems, caravanes, voitures d'enfants, poussettes, traîneaux, charrettes de golf ; véhicules et appareils de locomotion par air a savoir ballons dirigeables, delta planes, aérostats, avions ; véhicules et appareils de locomotion par eau à savoir canots, barques, bateaux de pêche, bateaux à voile et à moteur, chaloupes, chalands ; coques de bateaux, rames de bateaux, pagaies, motos des mers ; béquilles de cycles, cales, cadres, bandages, antidérapants pour bandages de véhicules, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rustines, manivelle de cycles ; pneus, pompes, selles, housses de selle pour cycles, tiges de selles ; housse de cycles ; housse de transport de cycles ; guidons, sacoches de guidons, rayons, roues, housses de roues, roulettes pour vélos ; boyaux, sonnettes, moyeux de roues de véhicules, chaînes, pédales, pédaliers sur plateaux, manettes dérailleurs, jantes, freins de bicyclettes, leviers de freins, patins de freins, câbles, gaines, garde-boue, sacoches pour vélos, paniers pour vélos, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; cintres, fourches, potences ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housse de véhicules, porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; remorques ; parachutes, remonte-pentes ; pare-brise, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, indicateurs de direction, jeux de direction ; amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour cycles, ressort de suspension pour cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; avirons ; housses de véhicules, housses de sièges de véhicules.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; breloques, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; cadrans solaires, médailles ; articles de bijouterie fantaisie.Papier à savoir papier à lettre, papier à dessin, papier journal ; carton, cartonnages à savoir boîtes en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacoches pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction (à l'exception des appareils) à savoir cartes géographiques, livres, affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises (pointes), taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, (papeterie), classeurs (articles de bureau), albums, livres, guides (livres) touristiques, guides (livres) d'instruction, guides (livres) d'éducation, manuels d'utilisation, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, journaux, publications ; cartographies, protège-cartes ; cartes géographiques, protège-cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau), distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; filtres à café en papier ; décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en papier, cartes postales.Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; carnassières ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée, sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs besace.Meubles à savoir : tables et chaises de jardin, meubles de camping à savoir tables et chaises pliantes et non pliantes, tabourets pliants et non pliants, fauteuils ; glaces (miroirs), mobilier de terrains de jeux ; cadres pour l'encadrement ; tableau d'affichage, casiers, pailles (pour la dégustation des boissons), paniers non métalliques ; matériel de couchage, (à l'exclusion du linge) à savoir sacs de couchage pour le camping, lits de camps, matelas, matelas à air non à usage médical ; housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques), trotteurs pour enfants.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; glacières portatives (non électriques) ; bouteilles réfrigérantes ; bidons (gourdes) ; porte-bidons ; poches à eau.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordons de lunettes, ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; housses de voiles ; sacoches en matières textiles.Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, pullovers, cardigans, gilets, jupes, robes, pantalons, shorts, maillots, manchettes (habillement), caleçons, corsaires, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), blousons, coupe-vent, chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), bonnets, cache-cols ; vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks, ponchos ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussettes, bas, collants, guêtres, jambières ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), sur-chaussures, cale chaussure route ; pantoufles, souliers, bottines, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussures de randonnée et d'alpinisme, chaussons d'escalade, chaussures de pêche ; chaussures de compétition ; semelles ; cuissards ; cuissards à bretelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls, kimonos, survêtements, jupes, maillots, justaucorps, tutu, brassières, combinaison pour sports de combats ; combinaisons pour cyclisme.Rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets, épingles et aiguilles ; agrafes pour chaussures ; attaches pour vêtements ; boucles de souliers ; brassards ; dossards ; bandeaux pour les cheveux ; rubans élastiques ; fermetures à glissière pour sacs ; pinces de cyclistes.Tapis, tapis de gymnastique, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de cartes, jeux de quilles, jeux de construction ; jouets, jouets pour animaux domestiques, jouets en peluche, jouets en plastique, jouets gonflables, jeux et jouets d'eau, trottinettes ; ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; snowboards, sacs de snowboard, surf des neiges et sacs pour surf des neiges, luges, traîneaux, raquettes pour la neige, protèges-dents, protèges-tibias, coudières et genouillères pour le sport ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes delta ; matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, fourreaux et carquois pour flèches, cibles de tir pour le tir à l'arc ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes, boyaux de raquettes, cadres de raquettes, manches de raquettes, raquette ; balles de jeu ; attirail de pêche nommément cannes à pêche et accessoires de pêche nommément moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; balles, ballons, filets pour les sports ; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; appareils de rééducation corporelle et engins pour exercice corporel (appareils de gymnastique), planches abdominales, bicyclettes fixes d'entraînement, extenseurs (exerciseurs) ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; tables pour le tennis de table ; harnais de sécurité pour la pratique des sports ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; aliments lyophilisés à savoir plats cuisinés sous vide à base de céréales, viande, poisson, pommes de terres, riz, fruits, légumes, eufs, gelées (comestibles) et confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie ; protéines, glucides et lipides pour l'alimentation humaine ; compléments alimentaires à base de viande, de fruits, de lait (non à usage médical) ; plats déshydratés à base de fruits ; barres énergétiques à base de fruits et de lait ; substituts de repas (non à usage médical) à base de céréales, de pâte de protéines ; complémentaires alimentaires vitaminés.Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; pain dit « viennois », biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces ; épices ; glace, pâtes de fruits (confiserie), pâte d'amandes ; nougat ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; barres énergétiques à base de céréales ; glucose en poudre, liquide ou gellules.Algues pour l¿alimentation humaine ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; fourrages ; appâts pour la pêche (vivants) ; fruits et légumes frais.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), alcool de menthe, essence alcoolique, apéritifs, cidres, cocktails, digestifs, spiritueux, vins.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons énergisantes.Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ;Académies (éducation) ; instruction ; formation pratique (démonstration) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, services de clubs (divertissement ou éducation) ; dressage d'animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation d'installation sportives, enseignement de la gymnastique, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exclusion des véhicules, location d'équipement de plongée sous-marine ; informations en matière de récréation, services de loisir, parcs d'attraction, jardins d'attraction, camps de vacances (services de divertissement), organisation de loteries ; planification de réception ; réservation de places de spectacles ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, information en matière de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publication électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de discothèques ; édition de livres, publication de livres, prêt de livres ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de studio d'enregistrement. Bougies et mèches pour l'éclairage. Bracelet (bijouterie).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.