Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PROJETCLUB, SA

Numéro de dépôt :
4326005
Date de dépôt :
31/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2026
Marque figurative de PROJETCLUB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJETCLUB, Mme LOGLISCI Virginie domicilié(e) 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326005.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, SA - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


PROJETCLUB, Mme LOGLISCI Virginie - 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Balises lumineuses, baromètres, bouées de marquage et de signalisation, casques de protection, ceintures de natation et de sauvetage ; combinaisons de plongée en néoprène, gants et masques de plongée ; protège-dents, lunettes (optique), étuis à lunettes ; instruments d'observation, gilets de sauvetage réfléchissants, gilets de sauvetage, bouées de sauvetage, radeaux de sauvetage, gants en néoprène pour la plongée, bouchons d'oreilles pour la plongée, masques de plongée, combinaisons de plongée, pince-nez ;

Sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs banane, sacs à chaussures, sacoches, valises, parasols et cannes ;

Vêtements, chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques), chapellerie ; sous-vêtements, maillots de bain, peignoirs, bonnets de bain ; sandales et chaussons de bain ; jupes, robes, vestes, manteaux, chemises, cravates, ceintures, gants (vêtements), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements de sport ; chapeaux, casquettes, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, chaussures de sports, chaussures de plage et de ski ; vêtements de sport (à l'exclusion de vêtements de plongée) ;

Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gym et de sports (à l'exclusion des vêtements, des chaussures et des tapis), planches à voile ; planches de surf sans moteur ; planches utilisées dans la pratique des sports aquatiques ; skis nautiques, carres de skis, fixations de skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; planches pour le surf, planches à rames (paddleboards) ; sangles pour planches de surf ; leashs de planches de surf, planches de surf cerf-volant (kite surf), cerfs volants, palmes, bodyboard, planches nautiques, dérives pour planches nautiques, gilets de natation, plaquettes de natation (articles de sport), harnais pour planches à voile.