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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PROJETCLUB, SA

Numéro de dépôt :
4314811
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2026
Marque figurative de PROJETCLUB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, Mme. Virginie LOGLISCI domicilié(e) 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314811.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, SA - 4 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


DECATHLON, Mme. Virginie LOGLISCI - 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Casques de protection, lunettes, visières et masques de protection, tous les produits susmentionnés destinés uniquement à la pratique du sport ;

Sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacs en bandoulière, sacs à chaussures, sacoches, sacs de voyage ;

Vêtements, vêtements de sport, bandeaux, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chaussures à lacets, chaussures à bandes autoagrippantes, housses pour chaussures, chapellerie, casquettes, chapeaux, sous-vêtements, jupes, pantalons, vestes, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, chaussettes, semelles, tee-shirts, pulls, survêtements, maillots, pantalons, ceintures ;

Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, rollers, pièces à roller à savoir roulettes, roulements, cadres, soufflets de protection, freins ; patins à roulettes, protections à usage sportif à savoir protège-poignets, gants pour hockey, genouillères, coudières, protections pour le menton, protection pour les genoux, plastrons, protections pour les côtes, protection pour les chevilles ; balles de sport, filets de jeu, buts de hockey, palets de hockey, crosses de hockey ; patins à glace ; roues pour patins à roulettes, trottinettes, skateboards.