Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROJETCLUB, SA

Numéro de dépôt :
3959389
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative de PROJETCLUB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) SERVICE JURIDIQUE, 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, SA - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DECATHLON - SERVICE JURIDIQUE, 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614024 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Préparations pour nettoyer et dégraisser ; préparations et produits de ; nettoyage pour l'entretien des verres de lunettes ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et ; vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; solutions pour ; verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres et ; lentilles de contact ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments ; scientifiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments ; d'optique industrielle ou scientifique ; articles de lunetterie ; microscopes ; jumelles ; lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de ; sport ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; verres de lunettes de ; soleil ; verres de lunettes de sport ; verres de lunettes progressifs ; verres de lunettes anti-reflets ; verres de lunettes unifocaux ; verres ; de lunettes multifocaux ; verres de lunettes teintés ; verres de ; lunettes photosensibles ; verres de lunettes traités ; verres de ; contact ; lentilles de contact ; étuis à lunettes ; télescopes ; loupes ; thermomètres ; baromètres ; hydromètres ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments d'optique ; médicale ; appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses ; intra-oculaires ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; yeux artificiels ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Matériel de nettoyage ; peaux ; chamoisées, chiffons et papiers d'entretien pour lunettes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Services fournis dans le cadre du ; commerce de détail de produits, articles et instruments d'optique ; médicale, industrielle ou scientifique, d'articles de lunetterie, de ; lunettes, de verres de lunettes, de montures de lunettes, de verres de ; contact, de lentilles de contact, d'étuis à lunettes, d'étuis pour ; verres et lentilles de contact ; services fournis dans le cadre du ; commerce de détail en ligne de produits, articles et instruments ; d'optique médicale, industrielle ou scientifique, d'articles de ; lunetterie, de lunettes, de verres de lunettes, de montures de ; lunettes, de verres de contact, de lentilles de contact, d'étuis à ; lunettes, d'étuis pour verres et lentilles de contact ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux ; de bureau ; agences de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, ; prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur ; un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux pour des ; tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; investigations et ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises ; commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ; recrutement de personnel ; organisation d'expositions à buts ; commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier ; central ; gestion de fichiers informatiques ; études et recherches de ; marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ; (études de marchés) ; évaluation de plans d'affaires ; prospection de ; débouchés commerciaux ; conseils en organisation des affaires, à savoir ; constitution de collections d'articles d'optique et de lunetterie pour ; des tiers ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans ; l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; traitement de données ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Conseils et services d'assistance ; technique dans le domaine des articles de lunetterie, d'optique ; médicale, industrielle ou scientifique ; recherches techniques et ; bureaux d'étude dans le domaine de l'optique et de la lunetterie ; conception et création de verres de lunettes, d'articles de ; lunetterie ; services rendus par un franchiseur, à savoir mise à ; disposition de savoir-faire et d'informations en vue de la fourniture ; de services d'opticien et de l'exploitation de points de vente ; d'optique et de lunetterie, concession de licences (services légaux) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d'opticiens ; services ; d'ophtalmologie ; conseils esthétiques dans le domaine de l'optique et ; de la lunetterie ; conseils en matière de choix de lunettes.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.