Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPORT A TANT A NOUS DONNER
PROJETCLUB société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3371776
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2015
LE SPORT A TANT A NOUS DONNER de PROJETCLUB

Présentation de la marque LE SPORT A TANT A NOUS DONNER

Déposée le 22 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SPORT A TANT A NOUS DONNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE SPORT A TANT A NOUS DONNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORT A TANT A NOUS DONNER est expirée depuis le 22 juillet 2015.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , WED'ZE , , AQUAMODATE , PONGORI , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL


PROJETCLUB société anonyme à conseil d'administration - 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France - SIREN 405005778


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; carnassières ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée, sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs besace, sacoches (maroquinerie). Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, pullovers, cardigans, gilets, jupes, robes, pantalons, shorts, caleçons, corsaires, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks, ponchos ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussettes, bas, collants, guêtres ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, souliers, bottines, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussures de randonnée et d'alpinisme, chaussons d'escalade, chaussures de pêche ; semelles ; cuissards vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls, kimonos, survêtements, jupes, mailots, justaucorps, tutu, brassières, combinaison pour sports de combats. Académies (éducation) ; instruction ; formation pratique (démonstration) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, services de clubs (divertissement ou éducation) ; dressage d'animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation d'installation sportives, enseignement de la gymnastique,, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exclusion des véhicules, location d'équipement de plongée sous-marine ; informations en matière de récréation, services de loisir, parcs d'attraction, jardins d'attraction, camps de vacances (services de divertissement), organisation de loteries ; planification de réception (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, information en matière de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publication électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de discothèques ; édition de livres, publication de livres, prêt de livres ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de spectcles ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de studio d'enregistrement.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.