Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITIWIT
PROJETCLUB, société anonyme

Numéro de dépôt :
3827285
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
ITIWIT de PROJETCLUB

Présentation de la marque ITIWIT

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITIWIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 boulevard de mons - 59650 - Villeneuve d'ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE JURIDIQUE DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque ITIWIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITIWIT est expirée depuis le 29 avril 2021.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, société anonyme - 4 boulevard de mons - 59650 - Villeneuve d'ascq - France


SERVICE JURIDIQUE DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; disques compacts ; audio et vidéo ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; appareils d'intercommunication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lecteurs (informatiques) ; lecteurs optiques ; récepteurs audio et vidéo ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, balises lumineuses, bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage ; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, radeaux de sauvetage ; tubas. ;

Lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; allume-gaz ; feux pour bicyclettes ; appareils pour le refroidissement des boissons ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chauffe-pieds (électriques ou non électriques) ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; couvertures chauffantes (non à usage médical) ; glacières ; projecteurs de plongée ; réchauds ; appareils pour l'adoucissement de l'eau et pour filtrer l'eau ;

Appareils de locomotion par eau, canots, bateaux à voile et à moteur ; chariots à voile, motos des mers, rames de bateaux ; pagaies, planches à voile ; cordes, filets, voiles de navires. ;

Sacs à main, sacs de voyage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; cartables, portefeuilles ; sacs de plage, sacs à dos, sacs de sport. ;

Matériel de couchage (à l'exclusion du linge) à savoir sacs de couchage pour le camping, lits de camps, matelas, matelas à air non à usage médical, housses pour vêtements (rangement), meubles de camping. ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; glacières portatives (non électriques) ; bouteilles réfrigérantes ; bidons (gourdes). ;

Cordes (à l'exception des cordes en caoutchouc, des cordes de raquettes, des cordes d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; filets de camouflage, bâches (à l'exception des bâches de sauvetage et des bâches pour voitures d'enfants), voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; semelles ; sous-vêtements ; vêtements de sport ; maillot de bain ; caleçons de bain ; bonnets de bain ; combinaisons de ski nautique ; chaussures de sport ; sandales et souliers de bain ; chaussures de plage ; antidérapants pour chaussures. ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; ballons de jeux ; balles de jeux ; ailes delta ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; body boards ; palmes pour nageurs ; skis nautiques ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggans pour piscine. ;

Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente au détail d'articles de sport et de loisir, à savoir vente au détail d'articles de sport destinés à la pratique de sports nautiques, vente au détail de vêtements de sport et de chaussures de sport. ;

Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de randonnées, accompagnement de voyageurs ; location d'embarcations. ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.