Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMEPOOL
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4026442
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2023
HOMEPOOL de PROJETCLUB

Présentation de la marque HOMEPOOL

Déposée le 12 août 2013 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMEPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque HOMEPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEPOOL arrivera à expiration en date du 12 août 2023.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , WED'ZE , , AQUAMODATE , PONGORI , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 405005778


PROJETCLUB - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Jeux et jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; articles de sport pour jeux de billard à savoir : billards, queues de billards, boules de billards, portes queues de billard, craies pour queue de billard, triangles de billards, bandes de billards, râteaux de billards ; coffrets pour queues de billard ; tables de billard ; tableaux à marquer les points pour jeux de billard.