Déposée le 17 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, Service juridique domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque GENAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et machines pour l'exercice physique ; articles de protection pour le sport, à savoir : rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sac de sports adapté aux produits qu'il est destiné à contenir.
Services de ventes au détail d'articles de sport ; vente au détail de vêtements et de chaussures de sport ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services publicitaires, à savoir, diffusion de messages publicitaires ; services publicitaires de vente au détail ; présentation de marchandises sur des supports de communication à des fins de vente au détail.
Organisation d'activités sportives et d'évènements sportifs, service de formation sur le bien-être, la santé et le sport ; activités sportives ; clubs de santé (remise en forme physique) ; publicité, organisation de manifestations et de compétitions liées au sport, à la remise en forme, à la santé, à la perte de poids et à l'exercice physique, services d'un club de santé et d'un centre de gymnastique (remise en forme physique) ; mise à disposition d'infrastructures de natation, mise à disposition d'infrastructures de gymnastique, d'haltérophilie, de culturisme, d'aérobic, de natation et d'exercice physique ; services d'instruction relatifs à la gymnastique, l'entraînement au poids, le culturisme, l'aérobic, l'exercice physique, la rééducation physique, le régime alimentaire, la nutrition, la santé et la beauté.
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