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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
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GAVROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAVROCHE
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3816836
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
GAVROCHE de PROJETCLUB

Présentation de la marque GAVROCHE

Déposée le 23 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAVROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, Service Juridique domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque GAVROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVROCHE est expirée depuis le 23 mars 2021.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DECATHLON, Service Juridique - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Casques de protection pour le sport, notamment pour le vélo. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment cycles.