Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDATION DECATHLON
PROJETCLUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3364672
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2025
FONDATION DECATHLON de PROJETCLUB

Présentation de la marque FONDATION DECATHLON

Déposée le 13 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION DECATHLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 005 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque FONDATION DECATHLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION DECATHLON arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 405005778


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589742 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; carnassières ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée, sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs besace, sacoches. Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Académies (éducation) ; instruction ; formation pratique (démonstration) ; camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, services de clubs (divertissement ou éducation) ; dressage d'animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation d'installation sportives, enseignement de la gymnastique, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exclusion des véhicules, location d'équipement de plongée sous-marine ; informations en matière de récréation, services de loisir, parcs d'attraction, jardins d'attraction, camps de vacances (services de divertissement), organisation de loteries ; planification de réception ; réservation de places de spectacles ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, information en matière de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Exploitation de publication électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de discothèques ; édition de livres, publication de livres, prêt de livres ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de studio d'enregistrement. Organisation de manifestations sportives ; organisation de manifestations sportives ayant pour objectif l'intégration des personnes en difficulté ou en situation d'exclusion, des personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.