PROJETCLUB société anonyme à conseil dadministration
Numéro de dépôt :
3403780
Date de dépôt :
17/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016
Présentation de la marque D'CLIP
Déposée le 17 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'CLIP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROJETCLUB société anonyme à conseil dadministration - 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, à savoir casques de protection, masques de protection, flets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage ; protège-membres autres qu'à usage sportif ; protège-dents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour le sport. Véhicules et appareils de locomotion par terre à savoir, cycles, moteurs de cycles ; bicyclettes, tricycles, tandems, caravanes, voitures d'enfants, poussettes, traîneaux, charettes de golf ; véhicules et appareils de locomotion par air a savoir ballons dirigeables, delta planes, aérostats, avions ; véhicules et appareils de locomotion par eau à savoir canots, barques, bateaux de pêche, bateaux à voile et à moteur, chaloupes, chalands ; coques de bateaux, rames de bateaux, pagaies, motos des mers ; béquilles de cycles, cales, cadres, bandages, antidérapants pour bandages de véhicules, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rustines, manivelle de cycles ; pneus, pompes, selles, housses de selle pour cycles, tiges de selles ; housse de cycles ; housse de transport de cycles ; guidons, sacoches de guidons, rayons, roues, housses de roues, roulettes pour vélos ; boyaux, sonnettes, moyeaux de roues de véhicules, chaînes, pédales, pédaliers sur plateaux, manettes dérailleurs, jantes, freins de bicyclettes, leviers de freins, patins de freins, cables, gaines, garde-boue, sacoches pour vélos, paniers pour vélos, sacoches de cadre, sacoches de selles, porte bidons tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; cintres, fourches, potences ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housse de véhicules, porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; remorques ; parachutes, remonte-pentes ; pare-brise, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction, jeux de direction ; amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs puor cycles, ressort de suspension pour cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; avirons ; housses de véhicules, housses de sièges de véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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