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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB
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ARTANGO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTANGO
PROJETCLUB, Société Anonyme
RAVELLE-CHAPUIS Fabrice
Trupin Jacques

Numéro de dépôt :
95560892
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2025

Présentation de la marque ARTANGO

Déposée le 28 février 1995 par la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB, RAVELLE-CHAPUIS Fabrice, Trupin Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTANGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PROJETCLUB domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , RAVELLE-CHAPUIS Fabrice domicilié(e) 17 rue Vieille du Temple - 75004 - PARIS - France, Trupin Jacques domicilié(e) 839 rue de verdun - 45160 - ST-HILAIRE ST-MESMIN - France.

La marque ARTANGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTANGO arrivera à expiration en date du 28 février 2025.

PROJETCLUB a également déposé les autres marques suivantes : ASUNCAO , VILLAGE LA FORME , LE SPORT A TANT A NOUS DONNER , AQUAMODATE , SWIMDOW , OZFLIP , SPHERE , HOMEPOOL , OPEN OXYLANE , OXELO


PROJETCLUB, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 4

RAVELLE-CHAPUIS Fabrice - 17 rue Vieille du Temple - 75004 - PARIS - France

Trupin Jacques - 839 rue de verdun - 45160 - ST-HILAIRE ST-MESMIN - France



Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281858 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 21 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°428812 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Renouvellement avec limitation le 27 février 2015 n°2580047 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-27

Renouvellement avec limitation le 21 janvier 2015 n°2576456 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-01-21