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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET2TEAM
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Projet2Team
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Projet2Team
PROJET2TEAM, SAS

Numéro de dépôt :
4013984
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2023
Projet2Team de PROJET2TEAM

Présentation de la marque Projet2Team

Déposée le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET2TEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Projet2Team » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET2TEAM domicilié(e) 7 rue des Néfliers - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 681 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET2TEAM domicilié(e) 7 rue des Néfliers - 44300 - NANTES - France.

La marque Projet2Team a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet2Team est expirée depuis le 14 juin 2023.

PROJET2TEAM a également déposé les autres marques suivantes : GROOVY24


PROJET2TEAM, SAS - 7 rue des Néfliers - 44300 - NANTES - France - SIREN 789681285


PROJET2TEAM - 7 rue des Néfliers - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Formation.

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