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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET
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PROJET RESIDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET RESIDENCE
PROJET (SARL)

Numéro de dépôt :
1506665
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/1998

Présentation de la marque PROJET RESIDENCE

Déposée le 6 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROJET RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET domicilié(e) 11, place Bertin Boissin, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNEAU André - France.

La marque PROJET RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET RESIDENCE est expirée depuis le 6 décembre 1998.

PROJET a également déposé les autres marques suivantes : NOVY INGENIERIE , NOVY , CONSTRUIRE, C'EST REUSSIR. , METICADEX , LA GRANDE FAMILLE DES CELIBATAIRES , Tes Couleurs Musicales. , NOVY INGENIERIE , BATIR, C'EST REUSSIR. , METICADEX , MUTUELLE DES CELIBATAIRES


PROJET (SARL) - 11, place Bertin Boissin, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France


VERNEAU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Construction de maisons individuelles