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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET
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NOVY INGENIERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVY INGENIERIE
PROJET SARL

Numéro de dépôt :
1567664
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque NOVY INGENIERIE

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « NOVY INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET domicilié(e) 407 Avenue de Paris, 79000 NIORT - France.

La marque NOVY INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVY INGENIERIE est expirée depuis le 14 décembre 1999.

PROJET a également déposé les autres marques suivantes : NOVY INGENIERIE , NOVY , CONSTRUIRE, C'EST REUSSIR. , METICADEX , LA GRANDE FAMILLE DES CELIBATAIRES , Tes Couleurs Musicales. , BATIR, C'EST REUSSIR. , METICADEX , MUTUELLE DES CELIBATAIRES , LE P'TIT MITRON DE FRANCE


PROJET SARL - 407 Avenue de Paris, 79000 NIORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie