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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET
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NOVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVY
PROJET SARL

Numéro de dépôt :
1561348
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
13/11/1999

Présentation de la marque NOVY

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « NOVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET domicilié(e) 407 Avenue de Paris, 79000 NIORT - France.

La marque NOVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVY est expirée depuis le 13 novembre 1999.

PROJET a également déposé les autres marques suivantes : NOVY INGENIERIE , CONSTRUIRE, C'EST REUSSIR. , METICADEX , LA GRANDE FAMILLE DES CELIBATAIRES , Tes Couleurs Musicales. , NOVY INGENIERIE , BATIR, C'EST REUSSIR. , METICADEX , MUTUELLE DES CELIBATAIRES , LE P'TIT MITRON DE FRANCE


PROJET SARL - 407 Avenue de Paris, 79000 NIORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie