Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT MITRON
Numéro de dépôt :
1567660
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque LE PETIT MITRON
Déposée le 14 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE PETIT MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROJET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243362 - Publication au BOPI 1997-09-26