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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET
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LE P'TIT MITRON DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT MITRON DE FRANCE
PROJET SARL

Numéro de dépôt :
1574204
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
29/01/2000

Présentation de la marque LE P'TIT MITRON DE FRANCE

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE P'TIT MITRON DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET domicilié(e) 407 Avenue de Paris, 79000 NIORT - France.

La marque LE P'TIT MITRON DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT MITRON DE FRANCE est expirée depuis le 29 janvier 2000.

PROJET a également déposé les autres marques suivantes : NOVY INGENIERIE , NOVY , CONSTRUIRE, C'EST REUSSIR. , METICADEX , LA GRANDE FAMILLE DES CELIBATAIRES , Tes Couleurs Musicales. , NOVY INGENIERIE , BATIR, C'EST REUSSIR. , METICADEX , MUTUELLE DES CELIBATAIRES


PROJET SARL - 407 Avenue de Paris, 79000 NIORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie