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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJET
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L'HUITRE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HUITRE ROYALE
PROJET S.A.

Numéro de dépôt :
96620336
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque L'HUITRE ROYALE

Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HUITRE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJET domicilié(e) 407, avenue de Paris, B.P. 30, 79001 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 025 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET S.A. - France.

La marque L'HUITRE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUITRE ROYALE est expirée depuis le 5 avril 2006.

PROJET a également déposé les autres marques suivantes : NOVY INGENIERIE , NOVY , CONSTRUIRE, C'EST REUSSIR. , METICADEX , LA GRANDE FAMILLE DES CELIBATAIRES , Tes Couleurs Musicales. , NOVY INGENIERIE , BATIR, C'EST REUSSIR. , METICADEX , MUTUELLE DES CELIBATAIRES


PROJET S.A. - 407, avenue de Paris, B.P. 30, 79001 NIORT CEDEX - France - SIREN 339025983


PROJET S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Huitre (non vivante et vivantes).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.