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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJET
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CRISTALINE L'EAU DIVINE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CRISTALINE L'EAU DIVINE
PROJET SA

Numéro de dépôt :
92441022
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CRISTALINE L'EAU DIVINE

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTALINE L'EAU DIVINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJET domicilié(e) 407 AVENUE DE PARIS BP 30, 79001 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 025 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PROJET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CRISTALINE L'EAU DIVINE est expirée depuis le 5 novembre 2002.

PROJET a également déposé les autres marques suivantes : NOVY INGENIERIE , NOVY , CONSTRUIRE, C'EST REUSSIR. , METICADEX , LA GRANDE FAMILLE DES CELIBATAIRES , Tes Couleurs Musicales. , NOVY INGENIERIE , BATIR, C'EST REUSSIR. , METICADEX , MUTUELLE DES CELIBATAIRES


PROJET SA - 407 AVENUE DE PARIS BP 30, 79001 NIORT CEDEX - France - SIREN 339025983


SA PROJET - France


Inscription le 19 octobre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°164341 - Publication au BOPI 1993-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Eaux minérales et autres boissons non alcooliques