Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET PLUS (P+)
"PROJET PLUS" (Sarl)

Numéro de dépôt :
1287392
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1994
PROJET PLUS (P+) de PROJET PLUS

Présentation de la marque PROJET PLUS (P+)

Déposée le 28 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJET PLUS (P+) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET PLUS domicilié(e) 21, rue de Stalingrad, 76200 DIEPPE. - France.

La marque PROJET PLUS (P+) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET PLUS (P+) est expirée depuis le 28 septembre 1994.

PROJET PLUS a également déposé les autres marques suivantes : "DEMOISELLE" , SILAOS


"PROJET PLUS" (Sarl) - 21, rue de Stalingrad, 76200 DIEPPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Véhicules automobiles ou hippomobiles.