"DEMOISELLE"

"PROJET PLUS" (SARL)

Présentation de la marque "DEMOISELLE"

Déposée le 19 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DEMOISELLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET PLUS domicilié(e) 21, rue de Stalingrad, 76200 DIEPPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël MICHEL, Gérant. - France.

La marque "DEMOISELLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DEMOISELLE" est expirée depuis le 19 septembre 1994.

PROJET PLUS a également déposé les autres marques suivantes : SILAOS , PROJET PLUS (P+)