Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Projet d'eau
PROJET D'EAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3252443
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/10/2013
Projet d\'eau de PROJET D\'EAU

Présentation de la marque Projet d'eau

Déposée le 21 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET D'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Projet d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET D'EAU domicilié(e) BERTET,33750 NERIGEAN - 33750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEROME TOUZAIN PROJET D'EAU domicilié(e) Bertet,33750 NERIGEAN - 33750 - France.

La marque Projet d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet d'eau est expirée depuis le 21 octobre 2013.


PROJET D'EAU S.A.R.L. - BERTET,33750 NERIGEAN - 33750 - France


MONSIEUR JEROME TOUZAIN PROJET D'EAU - Bertet,33750 NERIGEAN - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645746 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Pompes immergées, pompes de surface. Pompes vide cave, pompes de piscine. Robot de nettoyage piscine, arroseur. Eclairage piscine, lampes piscine et bassins. Installations chauffage piscine (pompe à chaleur, échangeur, réchauffeur). Filtration d'eau de piscine et bassin. Filtre à sable, filtre à cartouche, filtre à diatome, filtre ultra violet). Accessoires de filtration : skimmer, bonde de fond, prise balai, buses de refoulement). Doseur de chlore et brome éléctrolyseur de sel, régulateur PH pour la stérilisation de l'eau, générateur de vapeur hammam poêle sauna. Montage piscine bois. Installation hydraulique des accessoires de la piscine. Rénovation et entretien piscine. Revêtement d'étanchéité piscines. Bassins et toitures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.