Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PROJET CHOC'ETIC
/
PUERTO CACAO
Marque expirée - Marque en non vigueur

PUERTO CACAO
PROJET CHOC'ETIC ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3408873
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
PUERTO CACAO de PROJET CHOC\'ETIC

Présentation de la marque PUERTO CACAO

Déposée le 8 février 2006 par l'association loi 1901 PROJET CHOC'ETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUERTO CACAO »

Le déposant est l'association loi 1901 PROJET CHOC'ETIC domicilié(e) LES MOULINS,04140 SEYNE LES ALPES - 04140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME HERMITTE domicilié(e) 14 RUE NOTRE DAME DE LORETTE,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUERTO CACAO est expirée depuis le 8 février 2016.


PROJET CHOC'ETIC ASSOCIATION LOI 1901 - LES MOULINS,04140 SEYNE LES ALPES - 04140 - France


GUILLAUME HERMITTE - 14 RUE NOTRE DAME DE LORETTE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631526 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

* lait et produits laitiers boissons lactées ou le lait prédomine. * cacao, pâtisseries et confiseries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. * services de restauration alimentation ; services de bar.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.