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Marques déposées par Projet CarTylion
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Conseil de Guerre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conseil de Guerre
Projet CarTylion

Numéro de dépôt :
4482353
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
Conseil de Guerre de Projet CarTylion

Présentation de la marque Conseil de Guerre

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par Projet CarTylion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conseil de Guerre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Projet CarTylion domicilié(e) 86 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Projet CarTylion, Monsieur Florian Desfougères domicilié(e) 86 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque Conseil de Guerre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil de Guerre arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.


Projet CarTylion - 86 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


Projet CarTylion, Monsieur Florian Desfougères - 86 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.