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TRANSNATURALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSNATURALITE
PROJET BASE

Numéro de dépôt :
4435155
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
TRANSNATURALITE de PROJET BASE

Présentation de la marque TRANSNATURALITE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par PROJET BASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSNATURALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est PROJET BASE domicilié(e) 208 rue saint maur - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET BASE, Monsieur Bertrand VIGNAL domicilié(e) 208 Rue Saint Maur - 75010 - Paris - France.

La marque TRANSNATURALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSNATURALITE arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.


PROJET BASE - 208 rue saint maur - 75010 - Paris - France


PROJET BASE, Monsieur Bertrand VIGNAL - 208 Rue Saint Maur - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Conception d'aménagements paysagers permettant la dépollution des sols.