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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE
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VOLETS BATTANTS ROMARINE BY SOCREDIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLETS BATTANTS ROMARINE BY SOCREDIS
PROJET ATLANTIQUE, SAS
SOCREDIS, SARL

Numéro de dépôt :
3777230
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
VOLETS BATTANTS ROMARINE BY SOCREDIS de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque VOLETS BATTANTS ROMARINE BY SOCREDIS

Déposée le 25 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLETS BATTANTS ROMARINE BY SOCREDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 17 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCREDIS domicilié(e) 160 Boulevard Cahrles de Gaulle - 49800 - TRELAZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France.

La marque VOLETS BATTANTS ROMARINE BY SOCREDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLETS BATTANTS ROMARINE BY SOCREDIS est expirée depuis le 25 octobre 2020.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE, SAS - 17 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3

SOCREDIS, SARL - 160 Boulevard Cahrles de Gaulle - 49800 - TRELAZE - France - SIREN 3


PROJET ATLANTIQUE - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570462 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.