Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE SPORT
PROJET ATLANTIQUE SAS

Numéro de dépôt :
3501143
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
TERRE DE SPORT de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque TERRE DE SPORT

Déposée le 15 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 025 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SPORT est expirée depuis le 15 mai 2017.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE SAS - 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France - SIREN 339025983


PROJET ATLANTIQUE - 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.