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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJET ATLANTIQUE
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SURSANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURSANTÉ
PROJET ATLANTIQUE. SA

Numéro de dépôt :
3062458
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010

Présentation de la marque SURSANTÉ

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) PROJET ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURSANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27, impasse Lazare Carnot, B.P. 30, 79001 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 025 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE SA - France.

La marque SURSANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURSANTÉ est expirée depuis le 27 octobre 2010.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE. SA - 27, impasse Lazare Carnot, B.P. 30, 79001 NIORT CEDEX - France - SIREN 339025983


PROJET ATLANTIQUE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Assurances ; caisses de prévoyance ; mutuelles (assurances).