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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE
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SILene
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILene
PROJET ATLANTIQUE, SAS
ENERGIE 79, SARL

Numéro de dépôt :
3638326
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
SILene de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque SILene

Déposée le 20 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE 79 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILene »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE 79 domicilié(e) 1 Z.I. ROUTE DE NIORT - 79160 - COULONGES SUR L'AUTIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILene est expirée depuis le 20 mars 2019.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE, SAS - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3

ENERGIE 79, SARL - 1 Z.I. ROUTE DE NIORT - 79160 - COULONGES SUR L'AUTIZE - France - SIREN 3


PROJET ATLANTIQUE - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 10 novembre 2009 - Retrait partiel n°509684 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545745 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, à bois.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie.