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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE
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SANS PLOMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS PLOMB
PROJET ATLANTIQUE, SAS
SOCREDIS, SA

Numéro de dépôt :
3901957
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
SANS PLOMB de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque SANS PLOMB

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE et la Société Anonyme (SA) SOCREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS PLOMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) SOCREDIS domicilié(e) Boulevard Charles de Gaulle, BP 70136 - 49803 - TRÉLAZÉ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE, Mme COIRIER SONIA domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France.

La marque SANS PLOMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS PLOMB est expirée depuis le 2 mars 2022.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , LA PROJETION CREATIVE , La formule 1.2.3


PROJET ATLANTIQUE, SAS - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3

SOCREDIS, SA - Boulevard Charles de Gaulle, BP 70136 - 49803 - TRÉLAZÉ CEDEX - France - SIREN 3


PROJET ATLANTIQUE, Mme COIRIER SONIA - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.