Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET ATLANTIQUE
PROJET ATLANTIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
98715510
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque PROJET ATLANTIQUE

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PROJET ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJET ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27, IMPASSE LAZARE CARNOT, B.P. 30, 79001 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 025 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE SA - France.

La marque PROJET ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET ATLANTIQUE est expirée depuis le 26 janvier 2008.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE S.A. - 27, IMPASSE LAZARE CARNOT, B.P. 30, 79001 NIORT CEDEX - France - SIREN 339025983


PROJET ATLANTIQUE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

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