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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET ATLANTIQUE
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NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM
PROJET ATLANTIQUE, SARL
SOCREDIS, SARL

Numéro de dépôt :
3682084
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET ATLANTIQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCREDIS domicilié(e) BP 136 Bd Charles de Gaulle - 49800 - TRÉLAZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM est expirée depuis le 7 octobre 2019.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE , La formule 1.2.3


PROJET ATLANTIQUE, SARL - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3

SOCREDIS, SARL - BP 136 Bd Charles de Gaulle - 49800 - TRÉLAZÉ - France - SIREN 3


PROJET ATLANTIQUE - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570462 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.