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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE
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LES P'TITS VOISINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES P'TITS VOISINS
PROJET ATLANTIQUE SAS
LE PIS ET L'ÉPI SARL

Numéro de dépôt :
3627432
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
LES P\'TITS VOISINS de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque LES P'TITS VOISINS

Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIS ET L'ÉPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS VOISINS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIS ET L'ÉPI domicilié(e) 1 CHAMP LAMERAUD,79160 ARDIN - 79160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS VOISINS est expirée depuis le 4 février 2019.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE SAS - 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France

LE PIS ET L'ÉPI SARL - 1 CHAMP LAMERAUD,79160 ARDIN - 79160 - France - SIREN 3


PROJET ATLANTIQUE - 27 IMPASSE LAZARE CARNOT,79180 CHAURAY - 79180 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 11 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604643 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.