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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET ATLANTIQUE
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LES ARTISANS DE LA MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS DE LA MER
PROJET ATLANTIQUE, SARL
CHIRON MONTICO, EARL

Numéro de dépôt :
3722061
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
LES ARTISANS DE LA MER de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque LES ARTISANS DE LA MER

Déposée le 16 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET ATLANTIQUE et CHIRON MONTICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTISANS DE LA MER »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et CHIRON MONTICO, EARL domicilié(e) 27 route de Saujon - 17600 - L'EGUILLE SUR SEUDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS DE LA MER est expirée depuis le 16 mars 2020.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE, SARL - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3

CHIRON MONTICO, EARL - 27 route de Saujon - 17600 - L'EGUILLE SUR SEUDRE - France - SIREN 3


PROJET ATLANTIQUE - 27 Impasse Lazare Carnot - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.