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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE
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LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES!
PROJET ATLANTIQUE, SAS
LE PIS ET L'ÉPI, SARL

Numéro de dépôt :
3949134
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES! de PROJET ATLANTIQUE

Présentation de la marque LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES!

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIS ET L'ÉPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROJET ATLANTIQUE domicilié(e) 32 Chemin des Champs CARTIER - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIS ET L'ÉPI domicilié(e) 1 Champ de Lameraud - 79160 - ARDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJET ATLANTIQUE, Mme COIRIER SONIA domicilié(e) 32 Chemin des Champs CARTIER - 79180 - CHAURAY - France.

La marque LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES! est expirée depuis le 24 septembre 2022.

PROJET ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE ! , LA SEMAINE DU BEURRE , (Marque figurative) , le pays du bon beurre , NINE TY BY SOCREDIS PROFILE 90 MM , EIGHTY BY SOCREDIS PROFILE 80 MM , PROJET.FR LE MONDE EST A REFAIRE , STAND OP L'ESPACE D'UN EVENEMENT , SANS PLOMB , LA PROJETION CREATIVE


PROJET ATLANTIQUE, SAS - 32 Chemin des Champs CARTIER - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 3

LE PIS ET L'ÉPI, SARL - 1 Champ de Lameraud - 79160 - ARDIN - France - SIREN 4


PROJET ATLANTIQUE, Mme COIRIER SONIA - 32 Chemin des Champs CARTIER - 79180 - CHAURAY - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 11 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604643 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.