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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJELUXRUE DES BROTTEAUX 01700 MIRIBEL
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SIDERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIDERAL
PROJELUX (SOCIETE ANONYME) RUE DES BROTTEAUX 01700 MIRIBEL.

Numéro de dépôt :
1155207
Date de dépôt :
20/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SIDERAL

Déposée le 20 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PROJELUXRUE DES BROTTEAUX 01700 MIRIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJELUXRUE DES BROTTEAUX 01700 MIRIBEL - France.

La marque SIDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SIDERAL est expirée depuis le 20 novembre 1990.

PROJELUXRUE DES BROTTEAUX 01700 MIRIBEL a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , COMETE


PROJELUX (SOCIETE ANONYME) RUE DES BROTTEAUX 01700 MIRIBEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18169 - Publication au BOPI

APPAREILS ET INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE AINSI QUE LEURS ORGANES, PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES TELS QUE, NOTAMMENT, REFLECTEURS, DIFFUSEURS DE LUMIERE ET ABAT-JOUR;LAMPADAIRE, PROJECTEURS, LUMINAIRES, BORNES LUMINEUSES ET APPLIQUES MURALES, NOTAMMENT POUR ECLAIRAGE PUBLIC, AINSI QUE LEURS PARTIE CONSTITUANTES ET LEURS SUPPORTS; SOURCES DE LUMIERE ET EN PARTICULIER LAMPES ET TUBES D'ECLAIRAGE A INCANDESCENCE, A FLUORESCENCE ET AUTRES PHENOMENES PHYSIQUES.