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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROJECTIF
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SETI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETI
PROJECTIF (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95584054
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque SETI

Déposée le 8 août 1995 par la Société Anonyme (SA) PROJECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJECTIF domicilié(e) 5/7 Rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 541 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque SETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETI est expirée depuis le 8 août 2005.

PROJECTIF a également déposé les autres marques suivantes : H HORUS , COLLECTION CORPORATE CORPORATE COLLECTION , PROJECTIF , PROSHOP , LE TROPHEE DES MARQUES PROJECTIF , BRAND TROPHY , EVENEMENT COUSU MAIN , IMAGE TO IMAGINATION , PROJECTIF , IMAGE MARKET


PROJECTIF (société anonyme) - 5/7 Rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE - France - SIREN 320541733


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209333 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Rejet partiel n°209333 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Couvertures de lit et de table