Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAND TROPHY
PROJECTIF (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99829535
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2009

Présentation de la marque BRAND TROPHY

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PROJECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRAND TROPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJECTIF domicilié(e) 5/7 Rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 541 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque BRAND TROPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAND TROPHY est expirée depuis le 16 décembre 2009.

PROJECTIF a également déposé les autres marques suivantes : H HORUS , COLLECTION CORPORATE CORPORATE COLLECTION , PROJECTIF , PROSHOP , LE TROPHEE DES MARQUES PROJECTIF , EVENEMENT COUSU MAIN , IMAGE TO IMAGINATION , PROJECTIF , IMAGE MARKET , COLLECTION CORPORATE


PROJECTIF (société anonyme) - 5/7 Rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE - France - SIREN 320541733


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en ces matières ou en plaqué, à savoir statues, statuettes, boutons de manchette, épinglettes, bustes, coupes, trophées, boîtes à allumettes, assiettes, boîtes à cigares et à cigarettes, bonbonnières, plateaux, cendriers, fixe-cravates, gobelets, hanaps, médailles, tasses ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, billets (tickets), drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, affiches, cartes postales ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bourses, étuis pour les clefs, mallettes pour documents, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, sacs à main, serviettes, havresacs, sacs à dos, sacs de voyages, trousses de toilette ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, statuettes, statues en porcelaine ou en verre, vases. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets non compris dans d'autres classes, à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à l'exception des tapis. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission et diffusion d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par courrier électronique, par satellite, par Internet ; services de courrier électronique ; transmission et diffusion d'informations par Internet dans le domaine de la mode, de la stylique, des arts graphiques, des bagages, de la décoration intérieure, du design et de la création d'objets publicitaires. Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.