Déposée par voie électronique le 25 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJECT WEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AV ART & VOLUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJECT WEB domicilié(e) 954 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 389 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle FILIPETTI domicilié(e) Cabinet d'Avocats 246 Avenue des Pignatières Villa Laurentine A 06700 Saint Laurent du Var - France.
La marque AV ART & VOLUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROJECT WEB, SARL - 954 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France - SIREN 499389146
Isabelle FILIPETTI - Cabinet d'Avocats 246 Avenue des Pignatières Villa Laurentine A 06700 Saint Laurent du Var - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Services d'affichage électronique (télécommunications) ;Services de télécommunication vers des sites internet notamment marchands aux fins de commercialiser des produits.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AV ART & VOLUTES"
