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Marques déposées par PROISY Jean Marc
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CESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESA
PROISY Jean Marc

Numéro de dépôt :
95580565
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque CESA

Déposée le 7 juillet 1995 par PROISY Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est PROISY Jean Marc, domicilié(e) 12 Route de Saugnieu, 69330 PUSIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROISY Jean Marc - France.

La marque CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESA est expirée depuis le 7 juillet 2005.


PROISY Jean Marc - 12 Route de Saugnieu, 69330 PUSIGNAN - France


PROISY Jean Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Education, formations professionnelles en matière d'Aéronautique (théorie, pratique).