Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNTHESE ECA
PROISY Jean Claude

Numéro de dépôt :
1600485
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/06/2000
SYNTHESE ECA de PROISY Jean Claude

Présentation de la marque SYNTHESE ECA

Déposée le 28 juin 1990 par PROISY Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SYNTHESE ECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROISY Jean Claude, domicilié(e) 38660 SAINTE MARIE D'ALLOIX - France.

La marque SYNTHESE ECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNTHESE ECA est expirée depuis le 28 juin 2000.

PROISY Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : A BEAUTIFUL DAY , SYNTHESE ECI , LES STRATEGES DE L'ACTION , LE GROUPE DE L'ACACIA


PROISY Jean Claude - 38660 SAINTE MARIE D'ALLOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

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