Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GROUPE DE L'ACACIA
Numéro de dépôt :
1600486
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/06/2000
Présentation de la marque LE GROUPE DE L'ACACIA
Déposée le 28 juin 1990 par PROISY Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE GROUPE DE L'ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GROUPE DE L'ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600486.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GROUPE DE L'ACACIA est expirée depuis le 28 juin 2000.
PROISY Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51